Le coin du Centre d'info
Système de gestion de la santé et de la sécurité au travail : de quoi s’agit-il?
Par Olive V. Ndeugue Moko
24 janvier 2023
Un système de gestion de la santé et de la sécurité au travail (SGSST) est un dispositif combinant personnes, politiques et moyens visant à améliorer la performance d’une entreprise en matière de santé et sécurité au travail1. Le SGSST comporte des avantages pour les travailleuses et les travailleurs ainsi que pour les employeurs. Puisque les risques sont systématiquement identifiés, évalués et contrôlés avec leur participation, les travailleuses et les travailleurs bénéficient d’un lieu de travail sûr et sain. De plus, la réduction du nombre d’incidents, d’accidents ou de maladies entraîne une diminution des coûts associés à la santé et à la sécurité.
Pour obtenir les résultats escomptés d’un SGSST, il importe de bien comprendre les éléments qui le constituent, les étapes et les enjeux à considérer lors de son élaboration et de son déploiement ainsi que les conditions de son efficacité. Le recours aux références normatives devient donc primordial.
Le Centre d’information de la CNESST offre l’accès à des normes canadiennes et internationales qui contiennent des critères normalisés pour établir, mettre en œuvre et maintenir à jour un SGSST. Trois catégories de normes sont offertes.
Les normes de la première catégorie définissent l’ensemble des éléments d’un SGSST et sont applicables à tous les types de risque. C’est le cas, par exemple, de la norme ISO 45001:18, adoptée avec quelques modifications par l’Association canadienne de normalisation (CSA Z45001:19). Le guide d’application de la norme ISO 45001:18 fournit des explications et des exemples concrets pour la réalisation de la démarche.
La deuxième catégorie de normes cible des composantes spécifiques à un SGSST. Par exemple, la norme CSA Z1002:22 porte sur l’identification et l’élimination des phénomènes dangereux et l’appréciation et la maîtrise du risque.
La dernière catégorie de normes vise l’élimination d’un type de risque en particulier. À titre d’exemple, on citera la norme CSA Z1003 sur la gestion des risques à la santé et sécurité psychologiques en milieu de travail.
Les normes en gestion de la santé et de la sécurité au travail (GSST) sont repérables dans le catalogue par une recherche avancée avec les thèmes suivants : Gestion de la santé et de la sécurité, Organisation de la prévention. Sélectionnez le champ Sujet, utilisez l’opérateur Ou entre les deux sujets de recherche et cochez Normes dans la section Collection.
Par ailleurs, le Centre d’information propose, sur son site Web, une bibliographie sélective qui recense, en plus des principales normes en GSST, des publications de la CNESST et des Associations sectorielles paritaires sur divers sujets touchant la prise en charge de la santé et de la sécurité au travail. Vous pouvez consulter la bibliographie à la section Ressources utiles du site du Centre d’information. Ouvrez ensuite la tuile Documents essentiels et cliquez sur Prise en charge de la prévention.
- INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SÉCURITÉ (France). De l’évaluation des risques au management de la santé et de la sécurité au travail. 2e éd. Paris, INRS, 2015. 8 p. (INRS: ED 936)
Le Centre d’information scientifique et technique de la CNESST, conçu pour vous
La CNESST s’assure, dans la mesure du possible, que les documents qu’elle produit sont conformes à l’esprit des lois et règlements qu’elle administre et qu’ils sont techniquement ou scientifiquement exacts. Nous ne pouvons cependant pas nous porter garants pour les documents provenant d’autres sources.
Le Centre d’information scientifique et technique met à votre disposition une collection d’ouvrages dont plusieurs sont disponibles en ligne par son catalogue Information SST au centredoc.cnesst.gouv.qc.ca.
Nous offrons un service de prêts sans aucuns frais d’abonnement pour tous les résidents du Québec : centreist@cnesst.gouv.qc.ca.